| | | Date de publication |
N° 2002-0714 | Travaux de construction de chaussées, de trottoirs et de promenades autres qu'asphaltés - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Appels d'offres ouverts
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0715 | Plan départemental pour le logement des populations défavorisées (PDALD) pour la période 2002-2004
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0716 | Boulevard périphérique nord - Avenant n° 2 au marché n° 990 681 B de prestations de services pour l'exploitation du périphérique nord
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0717 | Boulevard périphérique nord - Contrôle d'accès des tunnels - Marché de maîtrise d'oeuvre : constitution d'une commission composée comme un jury - Marché de travaux : approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs (appel d'offres ouvert) et d'un marché négocié sans mise en concurrence - Modification de l'autorisation de programme individualisée
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0718 | Coût des chefs de projet 2002 - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Subvention - Conventions de participation financière
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0719 | Résultat des opérations d'urbanisme - Comptes-rendus annuels aux collectivités (CRAC) pour l'année 2001 : Serl, Opac du Rhône, SEM Lyon Confluence, SEM de la Cité Internationale
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0720 | Rénovation du tunnel sous Fourvière - Approbation d'un programme de travaux - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0721 | Collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics - Convention de maîtrise d'ouvrage au bénéfice de la Communauté urbaine pour le square
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0722 | Dardilly, Limonest - Echangeur du Tronchon - Autoroute A 6 - Réalisation de bretelles complémentaires - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Convention de financement avec l'Etat
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0723 | Limonest - Secteur des Bruyères - Ouverture de la concertation préalable à la création d'une ZAC
- Délibération - Annexe | | |
N° 2002-0724 | Lyon 1er - OPAH - Etude de réalisation - Mission de suivi d'animation - Marché à tranches - Appel d'offres restreint - Convention avec la Ville - Subvention de l'Etat
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0725 | Lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Réaménagement - Deuxième tranche - Appel d'offres restreint européen avec commission siègeant en jury pour la désignation d'une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0726 | Lyon 1er - Opah du 1er arrondissement de Lyon - Ouverture de la concertation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0727 | Lyon 3° - Esplanade Dauphiné - Aménagement d'espace public - Consultation pour la mission OPC : ordonnancement, pilotage, coordination
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0728 | Lyon 3° - Esplanade Dauphiné - Aménagement - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert européen
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0729 | Lyon 3° - Institution d'un droit de préemption renforcé sur trois immeubles situés 198 bis, 200, 202 et 208, rue de Créqui
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0730 | Lyon 5° - Réseau mutualisé pour les télécommunications - Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon du 10 avril 1998 - Création d'un nouveau lien structurant entre les stations Vieux Lyon et Fourvière
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0731 | Lyon 6° - Lancement de la procédure de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement Cité internationale sous la salle 3000
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0732 | Lyon 6°, Villeurbanne - Projet d'extension du palais des congrès à la Cité internationale - Acquisition de deux volumes (exposition et parc de stationnement) dans un immeuble de bureaux construit par la société Spaicil.
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0733 | Lyon 6° - Parc de la Tête d'Or - Revalorisation - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0734 | Lyon 7° - Ilot Bon lait - Requalification - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Ouverture de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté et à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - Annexe | | |
N° 2002-0735 | Lyon 7° - Aménagement de l'avenue Tony Garnier - Tronçon Fleming-Vercors - Approbation de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0736 | Lyon 8° - Avenant n° 1 à la convention n° 96-22 du 11 février 1997 avec la ville de Lyon, Réseau ferré de France et la SNCF
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0737 | Lyon 8° - Ilot Valéo sud - Requalification - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence et à la création d'une zone d'aménagement concerté - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - Annexe | | |
N° 2002-0738 | Mions, Saint Priest - Parc d'activités de la Fouillouse - Ouverture de la concertation
- Dossier retiré | | |
N° 2002-0739 | Vaulx en Velin - L'Ecoin sous la Combe - Opération globale de requalification - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0740 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Réalisation d'un pôle de loisirs - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteurs centre et "est" - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence et à la création d'une zone d'aménagement concerté - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0741 | Vénissieux - Centre de quartier de la Darnaise - Création d'une aire de stationnement - Marchés de travaux - Appel d'offres ouvert pour un lot unique - Participation financière de la Commune
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0742 | Vénissieux - Aire d'accueil des gens du voyage - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur "est" - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0743 | Villeurbanne - Projet d'extension du palais des congrès à la Cité internationale - Maîtrise d'oeuvre de conception - Réalisation des travaux de voirie induits dans le secteur du pont Poincaré - Composition du jury
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0744 | Villeurbanne - Restructuration et extension du théâtre national populaire (TNP) - Relocalisation de la halte-garderie des Gratte-Ciel - POS de la Communauté urbaine - Secteur centre - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - Annexe | | |
| | | Date de publication |
N° 2002-0748 | Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du Comité de la foire de Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0749 | Ecrêtement de l'indemnité de fonction d'un vice-président - Attribution à un conseiller communautaire
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0750 | Budget supplémentaire 2002 - Budget annexe de l'assainissement
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0751 | Budget supplémentaire 2002 du budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0752 | Budgets communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2001 au budget supplémentaire 2002.
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0753 | Budget supplémentaire 2002 - Budget annexe des eaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0754 | Budget supplémentaire 2002 - Budget principal
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0755 | Exercice 2002 - Décisions modificatives
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0756 | Versement d'une subvention annuelle au centre Jacques Cartier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0757 | Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution progicielle de gestion des ressources humaines - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0758 | Acquisition de matériels informatiques, de logiciels - Réalisation de prestations complémentaires - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0759 | Fournitures d'articles et d'appareillages électriques pour l'ensemble des services de la Communauté urbaine - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0760 | Signalisation lumineuse et matériel - Opération régulation de trafic Criter - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0761 | Signalisation lumineuse et matériel -hors opération régulation de trafic Criter- Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0762 | Regroupement des salles de commandes des tunnels, des bornes et de la gestion des trafics Criter ainsi que des moyens techniques d'exploitation et création GTC Croix-Rousse et bornes mobiles - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0763 | Albigny sur Saône - Avenue Gabriel Péri - Aménagement de sécurité - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0764 | Corbas - Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège René Cassin
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0765 | Fontaines sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village - Chemin de la Vallée, avenue Félix Faure et rue de la Libération - Aménagement de sécurité - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0766 | Genay - Route de Saint André de Corcy - Création de bassins de rétention - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0767 | La Tour de Salvagny - Rue Fontbonne - Elargissement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0768 | Lyon 3° - Rue du Vinatier - Elargissement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0769 | Lyon 9° - Indemnisation à l'amiable - Protocole d'accord passé avec la Sarl Le Lys
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0770 | Mions - Route de Corbas, entre le chemin du Charbonnier et la rue de la Libération - Travaux de requalification - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0771 | Rochetaillée sur Saône - Création d'une voie nouvelle rue Henri Bouchard-chemin du Train Bleu - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0772 | Saint Fons - Voie Nouvelle 14 - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0773 | Saint Genis Laval - Avenue de Gadagne -Travaux complémentaires d'aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0774 | Saint Germain au Mont d'Or - Rues Villemot et Mathieu - Réfection - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0775 | Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Pellouttier et le chemin de Charbonnier - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0776 | Sathonay Camp - Avenue Paul Delorme - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0777 | Solaize - Rue du Rhône - Requalification - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0778 | Tassin la Demi Lune - Rue Professeur Deperet - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0779 | Vaulx en Velin - Rue du 8 mai 1945 - Requalification - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0780 | Vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0781 | Vénissieux - Indemnisation à l'amiable - Protocole d'accord passé avec la société Ben Mabrouk
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0782 | Villeurbanne - IUT B, rue de France - Université Claude Bernard Lyon 1 - Convention de maîtrise d'ouvrage confiée - Extension et aménagement - Etudes préalables - Individualisation de l'autorisation de programme - Opérations contrat de plan
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0783 | Villeurbanne - Avenue Marc Sangnier - Elargissement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0784 | Villeurbanne - Route de Genas - Elargissement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0785 | Villeurbanne - Axe Colin-République - Elargissement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0786 | Villeurbanne - Avenue Roger Salengro - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0802 | Indemnités de participation des architectes et experts techniques libéraux aux commissions et jurys institués par le code des marchés publics
- Délibération - (sans annexe) | | |
| | | Date de publication |
N° 2002-0787 | Acquisition de titres de transport pour les déplacements des personnels et des élus de la Communauté urbaine
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0788 | Projet européen GIpSyNOISE sur la prise en compte du bruit urbain - Participation financière de la Communauté urbaine - Convention avec la commission européenne
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0789 | Usine d'incinération Lyon sud - Mise en conformité avec la directive européenne du 4 décembre 2000 - Présentation de l'opération et individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0790 | Usine d'incinération Lyon sud - Mise en conformité avec la directive européenne du 4 décembre 2000 - Passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement d'un appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0791 | Association Acoucité - Subvention complémentaire, avenant à la convention
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0792 | Association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Subvention complémentaire - Avenant à la convention
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0793 | Syndicat intercommunal des eaux du val d'Azergues (Sieva) - Mise en conformité des statuts
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0794 | Travaux d'entretien, de reconnaissance, de construction et de consolidation des galeries - Modification de dossier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0795 | Réseau Eurocités - création d'un emploi à temps incomplet
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0796 | Transformation et création d'emplois - Revalorisation indiciaire
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0797 | Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) - Créations d'emplois
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0798 | Agence de l'eau - Convention n° 2002-0032 relative à la mise en place de dispositif d'automesure dans la station d'épuration du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0799 | Agence de l'eau - Convention n° 2002-0031 relative au comptage des prélèvements
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2002-0800 | Service public de chauffage et de froid urbains - Conventions avec les villes de Lyon et de Villeurbanne
- Délibération - (sans annexe) | | |